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Nouveau régime des autorisations d’urbanisme

par Jérémy MOULINARD | 8 Mai 2008 | Analyses, Contributions, Réformes de l'Urbanisme

Dans ce document, Patrick JAUBERT Urbaniste Qualifié de l’institut du Droit immobilier de Toulon et du Var et enseignant vacataire nous présente dans une synthèse les points importants à retenir de la réforme des ADS formulée par le décret du 5 janvier 2007 :...

Terres : vers une prose de conscience

par Jérémy MOULINARD | 30 Sep 2001 | Analyses, Contributions, Développement durable et grenelle de l'environnement

Cet article, extrait de la revue « l’Avenir Agricole » du 19/08/2011 recueille le témoignage d’Eric Raimondeau, urbaniste, sur la consommation excessive de foncier et de l’articialisation des sols. Le Grenelle II traduit une vraie prise de conscience...
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