par Jérémy MOULINARD | 26 Mai 2012 | Analyses, Contributions, Réformes de l'Urbanisme
Interview d’Eric Raimondeau, vice président d’Urbanistes des Territoires qui s’exprime dans les cahiers juridiques du Moniteur d’avril 2012. Il s’exprime sur l’excès de régles et l’inflation des textes publiés ces cinq...
par Jérémy MOULINARD | 28 Mar 2012 | Analyses, Contributions, Habitat et développement durable
Texte écrit par Partrice MARCEL qui nous relate son expérience sur la mise en oeuvre d’un éco quartier sur le secteur de la Ravine Blanche sur l’ile de la Réunion. [dg columns= »1″ new_window= »true » ids= »811″]
par Jérémy MOULINARD | 6 Mar 2012 | Analyses, Contributions, Fiscalité de l'urbanisme
Analyse de Bernard Lensel et Eric Raimondeau sur la proposition du Président de la République de majorer les droits à construire sur une parcelle de 30%. Le projet de loi comprenant un seul article devrait être approuvé dans les tous prochains jours. [dg...
par Jérémy MOULINARD | 21 Oct 2011 | Analyses, Contributions, Fiscalité de l'urbanisme
Cet article, paru dans la revue « Etudes Foncières » de septembre – octobre 2011, évoque la place prépondérante de la fiscalité, qui se substitue parfois à l’urbanisme. Par R. Petiot [dg columns= »1″ new_window= »true »...
par Jérémy MOULINARD | 29 Oct 2010 | Analyses, Contributions, Fiscalité de l'urbanisme
Cet article fait le point sur la démarche de consultation des services ERDF lors de l’instruction d’un permis de construire.
par Jérémy MOULINARD | 8 Fév 2010 | Analyses, Contributions, Fiscalité de l'urbanisme
Note d’analyse sur le Projet Urbain Partenarial, (PUP) nouveau mode de financement des équipements publics nécessaires à une opération d’aménagement. Ce thème sera abordé lors d’une formation consacrée à la fiscalité de l’urbanisme organisée...
