par Jérémy MOULINARD | 28 Mar 2012 | Analyses, Contributions, Habitat et développement durable
Texte écrit par Partrice MARCEL qui nous relate son expérience sur la mise en oeuvre d’un éco quartier sur le secteur de la Ravine Blanche sur l’ile de la Réunion. [dg columns= »1″ new_window= »true » ids= »811″]
par Jérémy MOULINARD | 6 Mar 2012 | Analyses, Contributions, Fiscalité de l'urbanisme
Analyse de Bernard Lensel et Eric Raimondeau sur la proposition du Président de la République de majorer les droits à construire sur une parcelle de 30%. Le projet de loi comprenant un seul article devrait être approuvé dans les tous prochains jours. [dg...
par Jérémy MOULINARD | 21 Oct 2011 | Analyses, Contributions, Fiscalité de l'urbanisme
Cet article, paru dans la revue « Etudes Foncières » de septembre – octobre 2011, évoque la place prépondérante de la fiscalité, qui se substitue parfois à l’urbanisme. Par R. Petiot [dg columns= »1″ new_window= »true »...
par Jérémy MOULINARD | 29 Oct 2010 | Analyses, Contributions, Fiscalité de l'urbanisme
Cet article fait le point sur la démarche de consultation des services ERDF lors de l’instruction d’un permis de construire.
par Jérémy MOULINARD | 8 Mai 2008 | Analyses, Contributions, Réformes de l'Urbanisme
Dans ce document, Patrick JAUBERT Urbaniste Qualifié de l’institut du Droit immobilier de Toulon et du Var et enseignant vacataire nous présente dans une synthèse les points importants à retenir de la réforme des ADS formulée par le décret du 5 janvier 2007 :...
par Jérémy MOULINARD | 30 Sep 2001 | Analyses, Contributions, Développement durable et grenelle de l'environnement
Cet article, extrait de la revue « l’Avenir Agricole » du 19/08/2011 recueille le témoignage d’Eric Raimondeau, urbaniste, sur la consommation excessive de foncier et de l’articialisation des sols. Le Grenelle II traduit une vraie prise de conscience...
